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Marques déposées par VILLE DE LEVALLOIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3946227
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
Marque figurative de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 2012 par VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LEVALLOIS, DIRECTION JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE domicilié(e) PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946227.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2022.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France


VILLE DE LEVALLOIS, DIRECTION JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE - PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.