Marque expirée - Marque en non vigueur

LEVALLOIS UNIVERSALIS
Ville de Levallois collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3482751
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
LEVALLOIS UNIVERSALIS de Ville de Levallois

Présentation de la marque LEVALLOIS UNIVERSALIS

Déposée le 5 février 2007 par Ville de LevalloisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEVALLOIS UNIVERSALIS »

Le déposant est Ville de LevalloisTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République,92300 LEVALLOIS - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Levallois domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVALLOIS UNIVERSALIS est expirée depuis le 5 février 2017.

Ville de Levallois a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR


Ville de Levallois collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de la République,92300 LEVALLOIS - 92300 - France - SIREN 219200441


Ville de Levallois - Hôtel de Ville, Place de la République,92300 LEVALLOIS - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.