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Marques déposées par la société VILLE DE LEVALLOIS
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LEVALLOIS DESINTOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEVALLOIS DESINTOX
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3996529
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
LEVALLOIS DESINTOX de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque LEVALLOIS DESINTOX

Déposée le 4 avril 2013 par la société VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LEVALLOIS DESINTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LEVALLOIS DESINTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVALLOIS DESINTOX est expirée depuis le 4 avril 2023.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 219200441


DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications).