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Marques déposées par VILLE DE LEVALLOIS
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LEVALLOIS 2014
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEVALLOIS 2014
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITÉ LOCALE

Numéro de dépôt :
4048501
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
LEVALLOIS 2014 de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque LEVALLOIS 2014

Déposée le 16 octobre 2013 par VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LEVALLOIS 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITÉ LOCALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LEVALLOIS, M. DE GRISSAC HENRY domicilié(e) 44 RUE GABRIEL PERI - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque LEVALLOIS 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVALLOIS 2014 est expirée depuis le 16 octobre 2023.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITÉ LOCALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS - France


VILLE DE LEVALLOIS, M. DE GRISSAC HENRY - 44 RUE GABRIEL PERI - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Activités sportives ou culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.