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Marques déposées par la société VILLE DE LEVALLOIS
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LE VILLAGE FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE FERMIER
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4000058
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2023
LE VILLAGE FERMIER de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque LE VILLAGE FERMIER

Déposée le 18 avril 2013 par la société VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE VILLAGE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LE VILLAGE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE FERMIER est expirée depuis le 18 avril 2023.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 219200441


DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels.