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Marques déposées par la société VILLE DE LEVALLOIS
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LE PRINTEMPS DE LEVALLOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DE LEVALLOIS
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4000056
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE PRINTEMPS DE LEVALLOIS de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DE LEVALLOIS

Déposée le 18 avril 2013 par la société VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PRINTEMPS DE LEVALLOIS »

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 219200441


DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617149 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels.