Marque enregistrée - Marque en vigueur

RY La Roche-sur-Yon Le Vendée
Ville de La Roche-sur-Yon

Numéro de dépôt :
4601183
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
RY La Roche-sur-Yon Le Vendée de Ville de La Roche-sur-Yon

Présentation de la marque RY La Roche-sur-Yon Le Vendée

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par Ville de La Roche-sur-Yon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RY La Roche-sur-Yon Le Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Ville de La Roche-sur-Yon domicilié(e) Place du Théâtre - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, Madame Mariane Thorel domicilié(e) Place du Théâtre - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

La marque RY La Roche-sur-Yon Le Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RY La Roche-sur-Yon Le Vendée arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Ville de La Roche-sur-Yon a également déposé les autres marques suivantes : Festival des mots , EN ROUTE VERS LE MONDE - CINEMA ET AVENTURE


Ville de La Roche-sur-Yon - Place du Théâtre - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, Madame Mariane Thorel - Place du Théâtre - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 2 novembre 2020 - Retrait partiel n°799991 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Bougies pour l'éclairage ;

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ;

Appareils de cuisson ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; torches électriques ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; cycles ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; épingles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; revêtements de sols ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Couture ; services d'imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.