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Marques déposées par VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
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La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon
VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4365116
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2027
La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon de VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON

Présentation de la marque La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon

Déposée le 23 mai 2017 par VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE NAPOLEON, BP 829 - 85021 - LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LA ROCHE SUR YON, Mme AMIAUD ANGELIQUE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 6 PLACE FRANCOIS MITTERRAND, BP 829 - 85021 - LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France.

La marque La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON a également déposé les autres marques suivantes : Les Animaux de la place , VEL'YON , Cyel


VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE NAPOLEON, BP 829 - 85021 - LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France


VILLE DE LA ROCHE SUR YON, Mme AMIAUD ANGELIQUE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 6 PLACE FRANCOIS MITTERRAND, BP 829 - 85021 - LA ROCHE-SUR-YON CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 22 mars 2018 - Renonciation partielle n°719517 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.