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Marques déposées par VILLE DE LA CHEVROLIERE
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ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU
VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3813808
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU de VILLE DE LA CHEVROLIERE

Présentation de la marque ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU

Déposée le 11 mars 2011 par VILLE DE LA CHEVROLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 2, rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE LA CHEVROLIERE domicilié(e) 2, rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

La marque ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU est expirée depuis le 11 mars 2021.

VILLE DE LA CHEVROLIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES , MEDIATHEQUE LE GRAND LIEU , ESPACE CULTUREL LE GRAND LIEU , LE GRAND LIEU , ECOLE DE MUSIQUE LE GRAND LIEU


VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2, rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


COMMUNE DE LA CHEVROLIERE - 2, rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou non commerciaux ou de publicité. ;

Education ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; location de bandes vidéo ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de symposiums, de séminaires ; organisation de loteries ; planification de réceptions ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de bibliothèques itinérantes ; services de musées [présentation, expositions] ; enseignement musical, notamment éveil musical, cours de musique, cours de chant, cours de solfège, travail de lecture et de compréhension des partitions, pratique instrumentale. ;

Services de restauration ; cafés-restaurants ; cafétérias ; location de salles ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars.