VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
3813815
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
Présentation de la marque ESPACE CULTUREL LE GRAND LIEU
Déposée le 11 mars 2011 par VILLE DE LA CHEVROLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE CULTUREL LE GRAND LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 2 rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LA CHEVROLIERE domicilié(e) 2 rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.
La marque ESPACE CULTUREL LE GRAND LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France
VILLE DE LA CHEVROLIERE - 2 rue Albert Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de papeterie, blocs [papeterie], blocs à dessin, cahiers, cahiers de musique, carnets, chemises pour documents, affiches, albums, almanachs, cartes postales, enveloppes, marques pour livres, prospectus, brochures, calendrier ; produits de l'imprimerie ; journaux ; revues [périodiques] ; journaux de bandes dessinées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; craies ; gommes à effacer ; instruments d'écriture ; instruments de dessin. ;
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou non commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou non commerciaux ou de publicité. ;
Education ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; location de bandes vidéo ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de symposiums, de séminaires ; organisation de loteries ; planification de réceptions ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de bibliothèques itinérantes ; services de musées [présentation, expositions] ; enseignement musical, notamment éveil musical, cours de musique, cours de chant, cours de solfège, travail de lecture et de compréhension des partitions, pratique instrumentale. ;
Services de restauration ; cafés-restaurants ; cafétérias ; location de salles ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars.
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