Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAULE JAZZ FESTIVAL
VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3813552
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/03/2021
LA BAULE JAZZ FESTIVAL de VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC

Présentation de la marque LA BAULE JAZZ FESTIVAL

Déposée le 10 mars 2011 par la société VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LA BAULE JAZZ FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC domicilié(e) 7 AVENUE OLIVIER GUICHARD - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 400 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC domicilié(e) 7 AVENUE OLIVIER GUICHARD - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France.

La marque LA BAULE JAZZ FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAULE JAZZ FESTIVAL est expirée depuis le 10 mars 2021.

VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC a également déposé les autres marques suivantes : La Baule les rendez-vous balnéaires , Noël magique de La Baule


VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 7 AVENUE OLIVIER GUICHARD - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France - SIREN 214400558


VILLE DE LA BAULE-ESCOUBLAC - 7 AVENUE OLIVIER GUICHARD - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.