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Marques déposées par Ville de Joué-lès-Tours
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Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours
Ville de Joué-lès-Tours, collectivité

Numéro de dépôt :
4226892
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2025
Bulle d\'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours de Ville de Joué-lès-Tours

Présentation de la marque Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours

Déposée le 15 octobre 2015 par Ville de Joué-lès-Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est Ville de Joué-lès-Tours, collectivité domicilié(e) Parvis R. Lory, CS 50108 - 37301 - JOUE-LES-TOURS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Joué-lès-Tours, Mle Chouraqui Carole domicilié(e) Parvis R. Lory, CS 50108 - 37301 - JOUE-LES-TOURS cedex - France.

La marque Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulle d'O – Centre aquatique de Joué-lès-Tours arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


Ville de Joué-lès-Tours, collectivité - Parvis R. Lory, CS 50108 - 37301 - JOUE-LES-TOURS cedex - France


Ville de Joué-lès-Tours, Mle Chouraqui Carole - Parvis R. Lory, CS 50108 - 37301 - JOUE-LES-TOURS cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Activités sportives et culturelles.