Déposée le 31 octobre 2014 par Ville de HaguenauTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Les Bains Rock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est Ville de HaguenauTODO domicilié(e) Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Haguenau, Mme KOPP Clarisse domicilié(e) Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France.
La marque Les Bains Rock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Haguenau, Collectivité territoriale - Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France
Ville de Haguenau, Mme KOPP Clarisse - Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682299 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682298 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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