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Marques déposées par Ville de HaguenauTODO
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Les Bains Rock
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bains Rock
Ville de Haguenau, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4131786
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2024
Les Bains Rock de Ville de Haguenau

Présentation de la marque Les Bains Rock

Déposée le 31 octobre 2014 par Ville de HaguenauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Bains Rock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est Ville de HaguenauTODO domicilié(e) Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Haguenau, Mme KOPP Clarisse domicilié(e) Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France.

La marque Les Bains Rock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bains Rock est expirée depuis le 13 octobre 2024.

Ville de Haguenau a également déposé les autres marques suivantes : Le Bowl d'Hag , Haguenau L'autre mode de ville , Agora s'informer – échanger , Ville de Haguenau , s'informer – échanger Agora , Move en scène , Haguenau L'autre mode de ville


Ville de Haguenau, Collectivité territoriale - Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France


Ville de Haguenau, Mme KOPP Clarisse - Mairie de Haguenau, 1 Place Charles de Gaulle - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682299 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682298 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).