Marque expirée - Marque en non vigueur

InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile
VILLE de GRENOBLE

Numéro de dépôt :
3422546
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/03/2016
InnovaDom GRENOBLE L\'innovation au service du maintien à domicile de VILLE de GRENOBLE

Présentation de la marque InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile

Déposée le 29 mars 2006 par VILLE de GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile »

Le déposant est VILLE de GRENOBLE domicilié(e) Hôtel de Ville, 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066,38021 GRENOBLE Cedex 01 - 38021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure TINEL Hôtel de Ville DGA Solidarité domicilié(e) 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066,38021 GRENOBLE Cedex 01 - 38021 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile est expirée depuis le 29 mars 2016.

VILLE de GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : VENTURE4i , fête des tuiles , gre.mag , La Belle Electrique , L'EAU DE GRENOBLE SOURCE DE ROCHEFORT NATURELLE ET PURE , FORUM 4i , Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard


VILLE de GRENOBLE - Hôtel de Ville, 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066,38021 GRENOBLE Cedex 01 - 38021 - France


Anne-Laure TINEL Hôtel de Ville DGA Solidarité - 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066,38021 GRENOBLE Cedex 01 - 38021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Service de téléconférence. Information en matière de télécommunications.Organisation et conduite de colloque conférence ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique d'actes et livres en ligne. Formation de professionnels et du grand public.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.