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Marques déposées par la société VILLE DE GRASSE
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PHYT'AROM GRASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYT'AROM GRASSE
VILLE DE GRASSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3998118
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2023
PHYT\'AROM GRASSE de VILLE DE GRASSE

Présentation de la marque PHYT'AROM GRASSE

Déposée le 9 avril 2013 par la société VILLE DE GRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHYT'AROM GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société VILLE DE GRASSE domicilié(e) Place du Petit Puy, BP 12069 - 06131 - GRASSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE GRASSE, Mle MEINERI Laurence domicilié(e) Place du Petit Puy, BP 12069 - 06131 - GRASSE cedex - France.

La marque PHYT'AROM GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYT'AROM GRASSE est expirée depuis le 9 avril 2023.

VILLE DE GRASSE a également déposé les autres marques suivantes : GRASSE CAP SANTE , CITE REVES… , VILLE DE GRASSE GRASSE. VIVRE LA COTE D'AZUR DE L'INTERIEUR. , LES NUITS PARFUMEES GRASSE , GRASSE CAP SANTE NUTRITION , GRASSE, CITE DES PARFUMS , GRASSE CAP SANTE PRO


VILLE DE GRASSE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Place du Petit Puy, BP 12069 - 06131 - GRASSE cedex - France - SIREN 210600698


VILLE DE GRASSE, Mle MEINERI Laurence - Place du Petit Puy, BP 12069 - 06131 - GRASSE cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté.