Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE REVES…
Ville de GRASSE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3808135
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
CITE REVES… de Ville de GRASSE

Présentation de la marque CITE REVES…

Déposée le 17 février 2011 par Ville de GRASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE REVES… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Ville de GRASSETODO domicilié(e) B.P. 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de GRASSE domicilié(e) B.P. 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque CITE REVES… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE REVES… est expirée depuis le 17 février 2021.

Ville de GRASSE a également déposé les autres marques suivantes : GRASSE CAP SANTE , VILLE DE GRASSE GRASSE. VIVRE LA COTE D'AZUR DE L'INTERIEUR. , PHYT'AROM GRASSE , LES NUITS PARFUMEES GRASSE , GRASSE CAP SANTE NUTRITION , GRASSE, CITE DES PARFUMS , GRASSE CAP SANTE PRO


Ville de GRASSE, collectivité territoriale - B.P. 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 210600698


Ville de GRASSE - B.P. 12069 Place du Petit Puy - 06131 - GRASSE Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.