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Marques déposées par VILLE de DouaiTODO
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JACQUOT (Famille GAYANT)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUOT (Famille GAYANT)
VILLE de Douai, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4007471
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
JACQUOT (Famille GAYANT) de VILLE de Douai

Présentation de la marque JACQUOT (Famille GAYANT)

Déposée le 22 mai 2013 par VILLE de DouaiTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JACQUOT (Famille GAYANT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est VILLE de DouaiTODO domicilié(e) 83 rue de la Mairie, CS 80836 - 59508 - DOUAI cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 901 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maire de Douai domicilié(e) 83 rue de la Mairie, CS 80836 - 59508 - DOUAI cedex - France.

La marque JACQUOT (Famille GAYANT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUOT (Famille GAYANT) est expirée depuis le 22 mai 2023.

VILLE de Douai a également déposé les autres marques suivantes : Famille GAYANT , Monsieur GAYANT , FILLON (Famille GAYANT) , Marie CAGENON (Madame GAYANT) , BINBIN (Famille GAYANT) , Festival des Binbins


VILLE de Douai, Collectivité territoriale - 83 rue de la Mairie, CS 80836 - 59508 - DOUAI cedex - France - SIREN 215901786


Maire de Douai - 83 rue de la Mairie, CS 80836 - 59508 - DOUAI cedex - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.