Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salon d'automne Ville de Dombasle
Ville de Dombasle-sur-Meurthe, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4144214
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2025
Salon d\'automne Ville de Dombasle de Ville de Dombasle-sur-Meurthe

Présentation de la marque Salon d'automne Ville de Dombasle

Déposée le 23 janvier 2015 par Ville de Dombasle-sur-MeurtheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Salon d'automne Ville de Dombasle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ville de Dombasle-sur-MeurtheTODO domicilié(e) Place Suzanne Pierre, CS 31000 - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Dombasle-sur-Meurthe, Mle MIDON Laurène, Service communication domicilié(e) Place Suzanne Pierre, CS 31000 - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France.

La marque Salon d'automne Ville de Dombasle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon d'automne Ville de Dombasle arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.


Ville de Dombasle-sur-Meurthe, Collectivité territoriale - Place Suzanne Pierre, CS 31000 - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France


Ville de Dombasle-sur-Meurthe, Mle MIDON Laurène, Service communication - Place Suzanne Pierre, CS 31000 - 54110 - DOMBASLE-SUR-MEURTHE - France


Republication pour erratum - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Errata de la publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Organisation de salons d'expositions et de manifestations à but commercial et publicitaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.