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Marques déposées par Ville de Creil
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C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL
Ville de Creil, Mairie

Numéro de dépôt :
4117177
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2024
C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL de Ville de Creil

Présentation de la marque C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL

Déposée le 29 août 2014 par Ville de Creil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est Ville de Creil, Mairie domicilié(e) Hôtel de Ville, Place François Mitterrand - 60100 - CREIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Creil, M. DENEUVILLE Alain domicilié(e) Hôtel de Ville, Place François Mitterrand - 60100 - CREIL - France.

La marque C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C4 CHOEUR DES COLLEGIENS DU CONSERVATOIRE DE CREIL est expirée depuis le 29 août 2024.


Ville de Creil, Mairie - Hôtel de Ville, Place François Mitterrand - 60100 - CREIL - France


Ville de Creil, M. DENEUVILLE Alain - Hôtel de Ville, Place François Mitterrand - 60100 - CREIL - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Divertissement.