VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE VILLE DE COURBEVOIE
Présentation de la marque VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE
Déposée le 18 mars 1999 par la société VILLE DE COURBEVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE »
Le déposant est la société VILLE DE COURBEVOIE domicilié(e) 2 PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 92401 - COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE MAIRE, DEPUTE DES HAUTS-DE-SEINE domicilié(e) HÔTEL DE VILLE 2 PLACE DE L'HÔTEL-DE-VILLE - 92401 - COURBEVOIE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE est expirée depuis le 18 mars 2019.
VILLE DE COURBEVOIE a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE , attractive innovation , PAVILLON DES INDES , ATTRACTIVE COURBEVOIE LA DEFENSE CÔTE VILLE , guichet unique ATTRACTIVE COURBEVOIE , Festival des mots libres , attractive emploi , attractive entreprendre , ateliers numeriques ATTRACTIVE ENTREPRENDRE
VILLE DE COURBEVOIE - 2 PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 92401 - COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 219200268
MONSIEUR LE MAIRE, DEPUTE DES HAUTS-DE-SEINE - HÔTEL DE VILLE 2 PLACE DE L'HÔTEL-DE-VILLE - 92401 - COURBEVOIE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407405 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2009-05-14
Véhicules. Cuir et imitations du cuir. Parapluies. Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matière collante), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes) à savoir : boîte en verre, mosaïque en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. - tentes, bâches, voile (gréements), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles et plastiques. - vêtements, chaussures, chapellerie. - dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. - publicité, travaux de bureau, informations administratives, reproduction de documents, organisation d'expositions - formation, activités sportives et culturelles, édition de livres et de revues, prêt de livres - restauration (alimentation), hébergement temporaire, imprimerie, gestion lieux d'expositions.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.