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Marques déposées par Ville de CourbevoieTODO
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Festival des mots libres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival des mots libres
Ville de Courbevoie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3860775
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Festival des mots libres de Ville de Courbevoie

Présentation de la marque Festival des mots libres

Déposée le 16 septembre 2011 par Ville de CourbevoieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival des mots libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Ville de CourbevoieTODO domicilié(e) 2 place de l'Hôtel de ville - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le maire, Mairie de Courbevoie, Service communication domicilié(e) 2 place de l'Hôtel de ville - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Festival des mots libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival des mots libres est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Ville de Courbevoie a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE , VILLE DE COURBEVOIE HAUTS-DE-SEINE , attractive innovation , PAVILLON DES INDES , ATTRACTIVE COURBEVOIE LA DEFENSE CÔTE VILLE , guichet unique ATTRACTIVE COURBEVOIE , attractive emploi , attractive entreprendre , ateliers numeriques ATTRACTIVE ENTREPRENDRE


Ville de Courbevoie, Collectivité territoriale - 2 place de l'Hôtel de ville - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 219200268


Monsieur le maire, Mairie de Courbevoie, Service communication - 2 place de l'Hôtel de ville - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Manifestation ou fête culturelle ou littéraire.