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Marques déposées par VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE
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P'TIT BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT BUS
VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE

Numéro de dépôt :
3698890
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
P\'TIT BUS de VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE

Présentation de la marque P'TIT BUS

Déposée le 15 décembre 2009 par VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT BUS »

Le déposant est VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE domicilié(e) Hôtel de Ville 63, rue Maurice BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT BUS est expirée depuis le 15 décembre 2019.

VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE a également déposé les autres marques suivantes : Éco'Fête , Conflans-Sainte-Honorine, capitale de la Batellerie


VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE - Hôtel de Ville 63, rue Maurice BERTEAUX - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; études et recherches de marchés, sondages d'opinion ; projets (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; courrier publicitaire ; services mercatique et de promotion pour le transport et plus particulièrement pour le transport scolaire, l'accompagnement et l'escorte de personnes et plus particulièrement d'enfants ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de revue de presse ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recrutement de personnel.

Transport ; transport en autobus ; transport de passagers ; transport d'enfants ; transport scolaire ; accompagnement de voyageurs et plus particulièrement accompagnement d'enfants ; services de chauffeurs ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; informations en matière de transports ; informations en matière de transport scolaire ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; visites touristiques ; services d'autobus et d'autocars ; services de taxis.

Education. Formation ; formation en matière de sécurité routière ; prévention routière ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'accompagnement de personnes et plus particulièrement d'enfants ; clubs d'échanges et de réflexion à savoir organisation de réunions avec les accompagnateurs et autres professionnels de la sécurité routière ; cercle de réflexion à savoir organisation de réunions de réflexion sur l'évolution de la profession d'accompagnateurs et autres professionnels de la sécurité routière ; divertissement, services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et production de spectacles et de films ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; accompagnement (escorte) ; accompagnement scolaire ; accompagnement d'enfants ; escorte d'enfants ; accompagnement d'enfants à pieds ; reportages photographiques.