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Marques déposées par VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE
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Éco'Fête
Marque expirée - Marque en non vigueur

Éco'Fête
VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE

Numéro de dépôt :
3541634
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
Éco\'Fête de VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE

Présentation de la marque Éco'Fête

Déposée le 4 décembre 2007 par VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éco'Fête »

Le déposant est VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE domicilié(e) Hôtel de Ville, 63, rue Maurice Berteaux,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - 78700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éco'Fête est expirée depuis le 4 décembre 2017.

VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BUS , Conflans-Sainte-Honorine, capitale de la Batellerie


VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE - Hôtel de Ville, 63, rue Maurice Berteaux,78700 CONFLANS SAINTE HONORINE - 78700 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, film et feuilles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, casquettes, écharpes, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement, d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissements radiophoniques et télévisés ; photographie, reportages photographiques ; dressage d'animaux ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; productions de films, production de films sur bandes vidéo ; production de spectacles ; location de films, d'appareils audio, d'enregistrements sonores, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de décors de spectacles, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision.