Marque enregistrée - Marque en non vigueur

citéabbaye CLUNY
Ville de Cluny, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3828562
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
citéabbaye CLUNY de Ville de Cluny

Présentation de la marque citéabbaye CLUNY

Déposée le 4 mai 2011 par Ville de ClunyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « citéabbaye CLUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Ville de ClunyTODO domicilié(e) 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cluny domicilié(e) 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France.

La marque citéabbaye CLUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citéabbaye CLUNY est expirée depuis le 4 mai 2021.

Ville de Cluny a également déposé les autres marques suivantes : Abbaye de Cluny


Ville de Cluny, Collectivité territoriale - 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France


Ville de Cluny - 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Disques compacts audio vidéo, ; supports d'enregistrement magnétiques, ; optiques, photographiques, numériques, ; magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus ; pour être utilisés seulement avec ; récepteur de télévision. Jeux et ; disques audio numérique, jeux conçus ; pour être utilisés avec un écran ; d'affichage indépendant ou un moniteur ; gérés ou non sur Internet. Disques ; optiques compacts (CD Rom), cassettes ; vidéo, vidéo disques, DVD ; publications électroniques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; autres qu'à usage dentaire, ; joaillerie, bijouterie, pierres ; précieuses, médailles, monnaies, ; horlogerie et instruments ; chronométriques, insignes en métaux ; précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de ; cravates, figurines (statuettes en ; métaux précieux), épingles de parures, ; statues en métaux précieux ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces ; matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en ; carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, ; guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les ; artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ; ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à ; savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en ; papier mâché ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et ; cannes ; fouets et sellerie, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en ; matière plastique ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, ; porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières ; textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ;

Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts ; de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; t-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers ;

Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés ; avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à ; prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des ; affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de ; données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour ; l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions ; dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de ; visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion ; des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public ; dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à ; des tiers d'espaces dans les monuments et sites ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de ; construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de ; plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité ; (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de ; bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; entretien et réparation ; d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations ; et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre ; serveur de base de données ;

Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de ; catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités ; sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts ; culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation ; d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, ; artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés ; en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de ; documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications ; électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et ; de divertissements ;

Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et ; l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments ; historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle ; et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils ; techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites ;

Hôtellerie, restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.