Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFERVESCENCE
Ville de Cholet, Commune

Numéro de dépôt :
3737961
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
EFFERVESCENCE de Ville de Cholet

Présentation de la marque EFFERVESCENCE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par Ville de Cholet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFERVESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Ville de Cholet, Commune domicilié(e) Hôtel de Ville BP 32135 49321 CHOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cholet domicilié(e) Hôtel de Ville BP 32135 49321 CHOLET CEDEX - France.

La marque EFFERVESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERVESCENCE est expirée depuis le 12 mai 2020.

Ville de Cholet a également déposé les autres marques suivantes : Ludosphère , CHOLET L ENTREPRENANTE , VRAI CENTRE CHOLET , (Marque figurative)


Ville de Cholet, Commune - Hôtel de Ville BP 32135 49321 CHOLET CEDEX - France


Ville de Cholet - Hôtel de Ville BP 32135 49321 CHOLET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.