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Marques déposées par Ville de Chartres
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Chartres en lumières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chartres en lumières
Ville de Chartres

Numéro de dépôt :
4514150
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
Chartres en lumières de Ville de Chartres

Présentation de la marque Chartres en lumières

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par Ville de Chartres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chartres en lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Ville de Chartres domicilié(e) Place des Halles - 28019 - Chartres cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Chartres, Monsieur Stéphane Lefèbvre domicilié(e) Place des Halles - 28019 - Chartres cedex - France.

La marque Chartres en lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chartres en lumières arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

Ville de Chartres a également déposé les autres marques suivantes : CHARTRES , CS CHARTRES SPORTS , C'SPORTS


Ville de Chartres - Place des Halles - 28019 - Chartres cedex - France


Ville de Chartres, Monsieur Stéphane Lefèbvre - Place des Halles - 28019 - Chartres cedex - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.