Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE
/
COCHELIN DE TRADITION CHARTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCHELIN DE TRADITION CHARTRES
VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE), HÔTEL DE VILLE
Monsieur POIRIER MARC, PRESIDENT DU SYNDICAT PATRONAL DE LA BOULANGERIE

Numéro de dépôt :
3106921
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011
COCHELIN DE TRADITION CHARTRES de VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque COCHELIN DE TRADITION CHARTRES

Déposée le 15 février 2001 par VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE et monsieur POIRIER MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCHELIN DE TRADITION CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Les déposants sont VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE), HÔTEL DE VILLE, domicilié(e) PLACE DES HALLES - FRANÇOIS MITTERRAND, 28019 CHARTRES CEDEX - France et monsieur POIRIER MARC domicilié(e) 7, RUE DANIEL BOUTET, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE DU DEVELOPPEMENT CULTUREL DE LA VILLE DE CHARTRES, HOTEL DE VILLE - France.

La marque COCHELIN DE TRADITION CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCHELIN DE TRADITION CHARTRES est expirée depuis le 15 février 2011.


VILLE DE CHARTRES (COLLECTIVITE TERRITORIALE), HÔTEL DE VILLE - PLACE DES HALLES - FRANÇOIS MITTERRAND, 28019 CHARTRES CEDEX - France

Monsieur POIRIER MARC, PRESIDENT DU SYNDICAT PATRONAL DE LA BOULANGERIE - 7, RUE DANIEL BOUTET, 28000 CHARTRES - France


SERVICE DU DEVELOPPEMENT CULTUREL DE LA VILLE DE CHARTRES, HOTEL DE VILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie... Pâtisserie en pâte feuilletée pur beurre en forme de bonhomme (de 15 à 20 cms) fourrée ou non de pâte d'amande, de crème pâtissière, de chocolat, de pomme, de confiserie.