Marque enregistrée - Marque en vigueur

musée Rimbaud Charleville-Mézières
Ville de Charleville-Mézières

Numéro de dépôt :
4315156
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2027
musée Rimbaud Charleville-Mézières de Ville de Charleville-Mézières

Présentation de la marque musée Rimbaud Charleville-Mézières

Déposée le 24 janvier 2017 par la société Ville de Charleville-Mézières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « musée Rimbaud Charleville-Mézières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ville de Charleville-Mézières domicilié(e) Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS CM0 800 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boris Ravignon, Maire de Charleville-Mézières, service communication domicilié(e) Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France.

La marque musée Rimbaud Charleville-Mézières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque musée Rimbaud Charleville-Mézières arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

Ville de Charleville-Mézières a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEVIL LECTURE , PLAGE DUCALE , LA MAISON DES AILLEURS , LES AILLEURS POETIQUES


Ville de Charleville-Mézières - Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France - SIREN CM0800967


Boris Ravignon, Maire de Charleville-Mézières, service communication - Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Errata de la publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements.

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels, balles et ballons de jeux, jeux de cartes, jeux de table, maquettes [jouets], figurines [jouets].