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Marques déposées par VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE
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Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme
VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3489391
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
Maison de la Négritude et des Droits de l\'Homme de VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme

Déposée le 21 février 2007 par VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme »

Le déposant est VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 11 PLACE CHARLES DE GAULLE,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE domicilié(e) 11 PLACE CH. DE GAULLE,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme est expirée depuis le 21 février 2017.


VILLE DE CHAMPAGNEY COLLECTIVITE TERRITORIALE - 11 PLACE CHARLES DE GAULLE,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France


MAIRIE - 11 PLACE CH. DE GAULLE,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

– éducation. – formation. – activités culturelles. – publication de livres. – prêt de livres. – organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.