Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chambéry
VILLE DE CHAMBERY, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4233629
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
Chambéry de VILLE DE CHAMBERY

Présentation de la marque Chambéry

Déposée le 14 décembre 2015 par VILLE DE CHAMBERYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chambéry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est VILLE DE CHAMBERYTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. No 11105 - 73011 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Chambéry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambéry arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

VILLE DE CHAMBERY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERY


VILLE DE CHAMBERY, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, B.P. No 11105 - 73011 - CHAMBERY - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; caractères (chiffres et lettres) ; cahiers, bloc-notes, carnets ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées, guides, prospectus ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion des fichiers informatiques ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, de produits à savoir vêtements, bijoux, lunettes, ceintures, articles de maroquinerie, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de linge de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, vases, cadres, statuettes, d'articles de papeterie, de jeux et jouets, de gadgets et souvenirs ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ;

Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques et télévisés ; photographie, reportages photographiques ; exploitation (mise à disposition) de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;

Services juridiques ; recherches judiciaires ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; médiation ; planification et préparation de cérémonies de mariage ; recherches généalogiques ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; accompagnement en société (personnes de compagnie).