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Marques déposées par Ville de Châlons-en-ChampagneTODO
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Le Capitole de la Champagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Capitole de la Champagne
Ville de Châlons-en-Champagne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3887868
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
Le Capitole de la Champagne de Ville de Châlons-en-Champagne

Présentation de la marque Le Capitole de la Champagne

Déposée le 9 janvier 2012 par Ville de Châlons-en-ChampagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Capitole de la Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Ville de Châlons-en-ChampagneTODO domicilié(e) Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Châlons-en-Champagne, M. BOURG-BROC Bruno domicilié(e) Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

La marque Le Capitole de la Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Capitole de la Champagne est expirée depuis le 9 janvier 2022.

Ville de Châlons-en-Champagne a également déposé les autres marques suivantes : Le Trapèze , Capitole-en-Champagne , Le Tremplin , Le Capitole de Champagne , DUDUCHOTHÈQUE = Duduchothèque = duduchothèque , Le Capitole de Châlons-en-Champagne , PLANET A


Ville de Châlons-en-Champagne, Collectivité Territoriale - Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Ville de Châlons-en-Champagne, M. BOURG-BROC Bruno - Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.