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Marques déposées par VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNETODO
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Le Capitole de Châlons-en-Champagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Capitole de Châlons-en-Champagne
VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3887864
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
Le Capitole de Châlons-en-Champagne de VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Présentation de la marque Le Capitole de Châlons-en-Champagne

Déposée le 9 janvier 2012 par VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Capitole de Châlons-en-Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNETODO domicilié(e) Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, M. BOURG BROC Bruno domicilié(e) Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

La marque Le Capitole de Châlons-en-Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Capitole de Châlons-en-Champagne est expirée depuis le 9 janvier 2022.

VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Le Trapèze , Capitole-en-Champagne , Le Tremplin , Le Capitole de Champagne , DUDUCHOTHÈQUE = Duduchothèque = duduchothèque , PLANET A , Le Capitole de la Champagne


VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Collectivité territoriale - Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, M. BOURG BROC Bruno - Place Foch - 51022 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

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