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Marques déposées par Ville de Châlons-en-ChampagneTODO
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Capitole-en-Champagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capitole-en-Champagne
Ville de Châlons-en-Champagne, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3783273
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
Capitole-en-Champagne de Ville de Châlons-en-Champagne

Présentation de la marque Capitole-en-Champagne

Déposée le 9 novembre 2010 par Ville de Châlons-en-ChampagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capitole-en-Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Ville de Châlons-en-ChampagneTODO domicilié(e) 1 place Foch - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Châlons-en-Champagne domicilié(e) 1 place Foch - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

La marque Capitole-en-Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitole-en-Champagne est expirée depuis le 9 novembre 2020.

Ville de Châlons-en-Champagne a également déposé les autres marques suivantes : Le Trapèze , Le Tremplin , Le Capitole de Champagne , DUDUCHOTHÈQUE = Duduchothèque = duduchothèque , Le Capitole de Châlons-en-Champagne , PLANET A , Le Capitole de la Champagne


Ville de Châlons-en-Champagne, collectivité territoriale - 1 place Foch - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Ville de Châlons-en-Champagne - 1 place Foch - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.