Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE
VILLE DE CHALON SUR SAONE Etablissement Public Administratif Mairie de Chalon sur Saone

Numéro de dépôt :
3236475
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE de VILLE DE CHALON SUR SAONE Etablissement Public Administratif Mairie de Chalon sur Saone

Présentation de la marque CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE

Déposée le 15 juillet 2003 par VILLE DE CHALON SUR SAONE Etablissement Public Administratif Mairie de Chalon sur Saone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 30 novembre 2024.

Le déposant est VILLE DE CHALON SUR SAONE Etablissement Public Administratif Mairie de Chalon sur Saone domicilié(e) BP 92,71321 CHALON SUR SAONE - 71321 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALON-SUR-SAONE SECURIAL CENTRE EUROPEEN DES METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE est expirée depuis le 15 juillet 2013.


VILLE DE CHALON SUR SAONE Etablissement Public Administratif Mairie de Chalon sur Saone - BP 92,71321 CHALON SUR SAONE - 71321 - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Republication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; agences de publicité ; bureau de placement ; consultation pour des questions de personnel ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions, de foires à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; sondage d'opinion ; information statistique. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; formation aux métiers de la prévention et de la sécurité ; production de films ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, conférences, congrès, séminaire, symposiums ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation) ; publication de livres ; publication autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultations en matière de sécurité ; protection civile ; protection rapprochée (escorte) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.