Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Ville de CASTRES
/
MAIRIE DE CASTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIRIE DE CASTRES
Ville de CASTRES, Administration publique

Numéro de dépôt :
3883459
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
MAIRIE DE CASTRES de Ville de CASTRES

Présentation de la marque MAIRIE DE CASTRES

Déposée le 16 décembre 2011 par la société Ville de CASTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAIRIE DE CASTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Ville de CASTRES domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel de Ville - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 100 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BUGIS domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel de Ville - 81100 - CASTRES - France.

La marque MAIRIE DE CASTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIRIE DE CASTRES est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Ville de CASTRES a également déposé les autres marques suivantes : À portée de rue , FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ” , LES EXTRAVADANSES , CASTRES


Ville de CASTRES, Administration publique - 1 rue de l'Hôtel de Ville - 81100 - CASTRES - France - SIREN 218100659


Pascal BUGIS - 1 rue de l'Hôtel de Ville - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Affiches. Cartes de voeux musicales. Brochures. Calendriers. Enveloppes (papeterie). Impressions. Imprimés. Livres cartes postales. Prospectus. Publications. Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Serviettes de table en papier. Sets de table en papier ;

Affichage. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Mise à jour de documentation publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité ;

Communication par réseaux de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiotéléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Messagerie électronique. Agence de presse. Transmission de message. Télévision par câble. Emissions télévisées.