Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADE IN CANNES
Ville de Cannes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3234979
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/04/2023
MADE IN CANNES de Ville de Cannes

Présentation de la marque MADE IN CANNES

Déposée le 7 juillet 2003 par Ville de CannesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MADE IN CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est Ville de CannesTODO domicilié(e) Hôtel de ville, CS 30140 - 06406 - CANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cannes, représentée par monsieur le Député-Maire Bernard BROCHAND ou l'Adjoint délégué à la Culture, monsieur Eric HARSON, Direction des Affaires Culturelles de Cannes domicilié(e) La Malmaison, 47 bd La Croisette - 06400 - CANNES - France.

La marque MADE IN CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADE IN CANNES est expirée depuis le 18 avril 2023.

Ville de Cannes a également déposé les autres marques suivantes : CANNES , CANNES COTE D'AZUR FESTIVAL INTERNATIONAL DES JEUX AS D'OR 1993 , made in cannes CIRQUE DANSE MUSIQUE THEATRE CINEMA , CANNES COTE D'AZUR FRANCE , FINP , LE JOURNAL DE CANNES , TETEOU , CANNES ON LINE


Ville de Cannes, Collectivité territoriale - Hôtel de ville, CS 30140 - 06406 - CANNES Cedex - France - SIREN 210600292


Ville de Cannes, représentée par monsieur le Député-Maire Bernard BROCHAND ou l'Adjoint délégué à la Culture, monsieur Eric HARSON, Direction des Affaires Culturelles de Cannes - La Malmaison, 47 bd La Croisette - 06400 - CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527606 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2013-04-18

Magazine d'informations locales et générales, dépliants, plans, guides, revues, périodiques, journaux, livres, prospectus, papiers, cartons (brut ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, affiches, brochures, billets (tickets), carnets, catalogues, annuaires, albums, calendriers, formulaires, imprimés, papiers à lettre, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, édition, relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de documents, distribution de prospectus, de journaux, de magazines, d'annuaires. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; transmission d'informations par voie télématique, émission et diffusion de programmes par vidéogramme, phonogramme, radio, télévision par câble, voie hertzienne, satellites. Transmission et publication en ligne. • Éducation : formation ; divertissement ; production de spectacles, production de films, montage de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, symposium, festival à buts culturel ou éducatif, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, information en matière socio-éducative, de loisir, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de revues, de livres ; prêt de livres, de disques, de vidéogrammes, de cédéroms, de jeux sous quelque forme que ce soit.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.