Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE CAEN
/
D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie
VILLE DE CAEN, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4259227
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2026
D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie de VILLE DE CAEN

Présentation de la marque D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie

Déposée le 9 mars 2016 par VILLE DE CAEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est VILLE DE CAEN, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Hôtel de Ville, Esplanade Jean-Marie Louvel - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CAEN, Mme PAULMIER Audrey domicilié(e) Hôtel de Ville, Esplanade Jean-Marie Louvel - 14000 - CAEN - France.

La marque D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

VILLE DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : Caen Presqu'île , mondes-normands , Caen Nordic


VILLE DE CAEN, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel de Ville, Esplanade Jean-Marie Louvel - 14000 - CAEN - France


VILLE DE CAEN, Mme PAULMIER Audrey - Hôtel de Ville, Esplanade Jean-Marie Louvel - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates.