Villa du temps retrouvé
Présentation de la marque Villa du temps retrouvé
Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Ville de Cabourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa du temps retrouvé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Villa du temps retrouvé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa du temps retrouvé arrivera à expiration en date du 21 février 2028.
Ville de Cabourg a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24