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Marques déposées par Ville de Cabourg
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Villa Belle Epoque
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Villa Belle Epoque
Ville de Cabourg

Numéro de dépôt :
4431355
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Villa Belle Epoque de Ville de Cabourg

Présentation de la marque Villa Belle Epoque

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Ville de Cabourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Belle Epoque »

Le déposant est Ville de Cabourg domicilié(e) Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cabourg, Monsieur Tristan DUVAL domicilié(e) Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque Villa Belle Epoque est expirée depuis le 21 février 2028.

Ville de Cabourg a également déposé les autres marques suivantes : Musée du temps perdu , Maison du temps perdu , JUMPING CABOURG , Maison du temps retrouvé , Villa du temps retrouvé , Villa du temps perdu , CABOURG C , Dîner sur la digue , Musée du temps retrouvé , Musée Belle Epoque


Ville de Cabourg - Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France


Ville de Cabourg, Monsieur Tristan DUVAL - Place Bruno Coquatrix - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 6 février 2019 - Rejet total n°748125 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747772 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Activités sportives.