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Marques déposées par Ville de BronTODO
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BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3939582
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON de Ville de Bron

Présentation de la marque BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON

Déposée le 7 août 2012 par Ville de BronTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est Ville de BronTODO domicilié(e) Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Bron, Direction de la Communication domicilié(e) Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

La marque BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON est expirée depuis le 7 août 2022.

Ville de Bron a également déposé les autres marques suivantes : BRON , BRON, VIVRE ENSEMBLE BRON , BRON MAGAZINE


Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication - Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Ville de Bron, Direction de la Communication - Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

– produits de l'imprimerie, photographies, clichés caractères d'imprimerie, brochures, dessins, livres, publications prospectus.

– distribution de prospectus, imprimés. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Affichage, publication de textes publicitaires, relations publiques.

– communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.

– publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

– conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web pour des tiers.