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Marques déposées par Ville de BronTODO
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BRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRON
Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3939586
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
BRON de Ville de Bron

Présentation de la marque BRON

Déposée le 7 août 2012 par Ville de BronTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est Ville de BronTODO domicilié(e) Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Bron, Direction de la Communication domicilié(e) Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France.

La marque BRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRON est expirée depuis le 7 août 2022.

Ville de Bron a également déposé les autres marques suivantes : BRON, VIVRE ENSEMBLE BRON , BRON MAGAZINE , BRON QUARTIERS JOURNAL DES QUARTIERS DE LA VILLE DE BRON


Ville de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication - Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Ville de Bron, Direction de la Communication - Hôtel de Ville, Square de Weingarten - 69671 - BRON Cedex - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

– supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques.

– papiers, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeteries, clichés caractères d'imprimerie, brochures, dessins, cartes, livres, calendriers, affiches, publications prospectus.

– publicité, administration commerciale, distribution de prospectus, imprimés, tracts, flyers. Organisation d'expositions à but de publicité, affichage, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

– communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Transmission de cartes de voeux en ligne, sondage d'opinions.

– entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

– éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de spectacles et de films. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Réservation de places de spectacles. Publications de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

– conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web pour des tiers.