CARREBELLEFEUILLE

Ville de Boulogne-Billancourt, collectivité territoriale

Présentation de la marque CARREBELLEFEUILLE

Déposée le 12 octobre 2011 par Ville de Boulogne-BillancourtTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARREBELLEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Ville de Boulogne-BillancourtTODO domicilié(e) 26 avenue André morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Boulogne-Billancourt domicilié(e) 26 avenue André morizet - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CARREBELLEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREBELLEFEUILLE est expirée depuis le 12 octobre 2021.

Ville de Boulogne-Billancourt a également déposé les autres marques suivantes : THEATRE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (T.B.B.) , Espace Landowski , BBI CULTURE(S) , ILE SEGUIN , THEATRE DE L'OUEST PARISIEN (T.O.P.) , BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT