Marque expirée - Marque en non vigueur

BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT
Ville de Boulogne-Billancourt
représentée par Mr Jean-Pierre FOURCADE Sénateur Maire

Numéro de dépôt :
3385920
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015
BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT de Ville de Boulogne-Billancourt

Présentation de la marque BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT

Déposée le 10 octobre 2005 par Ville de Boulogne-Billancourt et représentée par Mr Jean-Pierre FOURCADE Sénateur Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT »

Les déposants sont Ville de Boulogne-Billancourt - France et représentée par Mr Jean-Pierre FOURCADE Sénateur Maire domicilié(e) 26 avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre ROUILLE Directeur du Développement Culturel Mairie de Boulogne-Billancourt domicilié(e) 26 avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBMIX.MUSIQUES ACTUELLES A BOULOGNE BILLANCOURT est expirée depuis le 10 octobre 2015.

Ville de Boulogne-Billancourt a également déposé les autres marques suivantes : THEATRE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (T.B.B.) , CARREBELLEFEUILLE , Espace Landowski , BBI CULTURE(S) , THEATRE DE L'OUEST PARISIEN (T.O.P.)


Ville de Boulogne-Billancourt - France

représentée par Mr Jean-Pierre FOURCADE Sénateur Maire - 26 avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 2


Mr Jean-Pierre ROUILLE Directeur du Développement Culturel Mairie de Boulogne-Billancourt - 26 avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Appareils et instruments scientifiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Télécommunications, transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.