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Marques déposées par la société VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE
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DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE)

Numéro de dépôt :
3047437
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2010
DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT de VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE

Présentation de la marque DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT

Déposée le 10 août 2000 par la société VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la société VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE domicilié(e) 26, AVENUE A. MORIZET, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA PLUMED OIE A LA SOURIS, LA LANGUE FRANCAISE S EPANOUIT est expirée depuis le 10 août 2010.

VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : Musée des Années 30


VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT (COLLECTIVITÉ LOCALE) - 26, AVENUE A. MORIZET, 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 219200128


VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

. Papier à lettre, bloc-note, programme, carton d'invitation, affiche, badge, kakémono, stylo, article de bureau (à l'exception des meubles). Organisation d'un festival de la langue française, à des fins culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.