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Marques déposées par VILLE DE BIOT
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CALENDRIER DE L'AVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALENDRIER DE L'AVENT
VILLE DE BIOT
REPRESENTEE PAR M. FRANCOIS XAVIER BOUCAND MAIRE DE BIOT

Numéro de dépôt :
3346998
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
CALENDRIER DE L\'AVENT de VILLE DE BIOT

Présentation de la marque CALENDRIER DE L'AVENT

Déposée le 7 mars 2005 par VILLE DE BIOT et REPRESENTEE PAR M. FRANCOIS XAVIER BOUCAND MAIRE DE BIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALENDRIER DE L'AVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont VILLE DE BIOT - France et REPRESENTEE PAR M. FRANCOIS XAVIER BOUCAND MAIRE DE BIOT domicilié(e) MAIRIE DE BIOT, 8/10 ROUTE DE VALBONNE,06410 BIOT - 06410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BIOT domicilié(e) 8/10 ROUTE DE VALBONNE,06410 BIOT - 06410 - France.

La marque CALENDRIER DE L'AVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDRIER DE L'AVENT est expirée depuis le 7 mars 2015.

VILLE DE BIOT a également déposé les autres marques suivantes : BIOT TERRE D'IMAGINATION , FOUGASSOUN


VILLE DE BIOT - France

REPRESENTEE PAR M. FRANCOIS XAVIER BOUCAND MAIRE DE BIOT - MAIRIE DE BIOT, 8/10 ROUTE DE VALBONNE,06410 BIOT - 06410 - France


VILLE DE BIOT - 8/10 ROUTE DE VALBONNE,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Activité culturelle. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.