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Marques déposées par Ville de BesançonTODO
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BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS
Ville de Besançon, collectivité territoriale
Office de tourisme et des congrès de Besançon, Association

Numéro de dépôt :
4043496
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
BESANCON L\'AIR(E) DU TEMPS de Ville de Besançon

Présentation de la marque BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS

Déposée le 22 octobre 2013 par Ville de BesançonTODO et Office de tourisme et des congrès de Besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont Ville de BesançonTODO domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France et Office de tourisme et des congrès de Besançon, Association domicilié(e) 2 Place de la 1ère Armée Française, BP 297 - 25016 - BESANCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Besançon, Jean-Louis Fousseret, à l'attention de Mme Sachot Maud domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France.

La marque BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS est expirée depuis le 22 octobre 2023.

Ville de Besançon a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIUM , AutoCité


Ville de Besançon, collectivité territoriale - 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France

Office de tourisme et des congrès de Besançon, Association - 2 Place de la 1ère Armée Française, BP 297 - 25016 - BESANCON CEDEX - France


Ville de Besançon, Jean-Louis Fousseret, à l'attention de Mme Sachot Maud - 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.