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Marques déposées par la société Ville de Besançon
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AutoCité
Marque expirée - Marque en non vigueur

AutoCité
Ville de Besançon, Collectivité locale, Direction Voirie et Déplacement

Numéro de dépôt :
3713511
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
AutoCité de Ville de Besançon

Présentation de la marque AutoCité

Déposée le 9 février 2010 par la société Ville de Besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AutoCité »

Le déposant est la société Ville de Besançon domicilié(e) 6 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 500 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Besançon, Direction Voirie et Déplacement domicilié(e) 6 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoCité est expirée depuis le 9 février 2020.

Ville de Besançon a également déposé les autres marques suivantes : BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS , NATURALIUM


Ville de Besançon, Collectivité locale, Direction Voirie et Déplacement - 6 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France - SIREN 212500565


Ville de Besançon, Direction Voirie et Déplacement - 6 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Véhicules ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.