Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE DE BELFORT
Ville de BELFORT, Collectivité territoriale, Direction des Affaires Juridiques

Numéro de dépôt :
3844348
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
VILLE DE BELFORT de Ville de BELFORT

Présentation de la marque VILLE DE BELFORT

Déposée le 1 juillet 2011 par Ville de BELFORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLE DE BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Ville de BELFORTTODO domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de BELFORT domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France.

La marque VILLE DE BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE BELFORT arrivera à expiration en date du 1 juillet 2021.

Ville de BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , Le mois givré , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , BELFLORISSIMO


Ville de BELFORT, Collectivité territoriale, Direction des Affaires Juridiques - Hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France - SIREN 219000106


Ville de BELFORT - Hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Dessins.