Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Rigolomanies
Ville de BELFORT, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3837352
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
Les Rigolomanies de Ville de BELFORT

Présentation de la marque Les Rigolomanies

Déposée le 30 mai 2011 par Ville de BELFORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Rigolomanies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Ville de BELFORTTODO domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de BELFORT domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France.

La marque Les Rigolomanies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rigolomanies arrivera à expiration en date du 30 mai 2021.

Ville de BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , Le mois givré , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , Festival International de Musique Universitaire (FIMU)


Ville de BELFORT, collectivité territoriale - Hôtel de ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France - SIREN 219000106


Ville de BELFORT - Hôtel de ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Divertissement ; services de loisir.