Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la société VILLE DE BELFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES HISTOREEK-ENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la société VILLE DE BELFORT domicilié(e) Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération, PLACE D'ARMES - 90020 - BELFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BELFORT, DAJ, Mme. GENEVIEVE WALTER domicilié(e) Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération, PLACE D'ARMES - 90020 - BELFORT CEDEX - France.
La marque LES HISTOREEK-ENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE BELFORT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération, PLACE D'ARMES - 90020 - BELFORT CEDEX - France - SIREN 219000106
VILLE DE BELFORT, DAJ, Mme. GENEVIEVE WALTER - Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération, PLACE D'ARMES - 90020 - BELFORT CEDEX - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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